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Mentions Légales

En vigueur au 01 août 2026

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ARTICLE 1 : Éditeur du site

Le Site est édité par :

Association Mauves So British, association régie par la loi du 1er juillet 1901.

ARTICLE 2 : Directeur de la publication

Le Site est publié sous la responsabilité de ses deux co-présidentes, Claude BRETEAU et Valérie JOURDAN, en leur qualité de représentantes légales de l’association Mauves So British.

Elles peuvent être contactées à l’adresse : mauvessobritish@gmail.com.

ARTICLE 3 : Hébergement​

Le Site est hébergé par : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD

ARTICLE 4 : Conception et réalisation

La conception et la réalisation du Site ont été assurées par : NLM Web

ARTICLE 5 : Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le Site (structure, textes, images, photographies, logo, charte graphique, mise en forme) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Le logo et la dénomination « Mauves So British » sont la propriété de l’association Mauves So British.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, par quelque moyen et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’association. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Pour toute question relative au Site ou aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter l’association à l’adresse : mauvessobritish@gmail.com.